Qu’est-ce que le leasing d’œuvre d’art ?
Le terme de «leasing» est emprunté au droit anglo-saxon. En français, on peut lui substituer la notion de «crédit-bail» ou de «location avec option d’achat». Ce contrat permet à une personne ou une entreprise de louer une œuvre pendant une période donnée. Lorsque cette période prend fin, le locataire a la possibilité d’acquérir l’œuvre pour un montant prédéfini, moyennant un prix de départ largement revu à la baisse, soit la part résiduelle.
Le leasing présente de nombreux avantages parmi lesquels, la possibilité d’exposer des œuvres d’art de façon simple, en étant accompagné par des professionnels, de bénéficier de réduction d’impôts et de s’octroyer des options d’achat final très intéressantes.
Pour les entreprises et les professions libérales
Le leasing d’œuvres d’art s’adresse principalement aux entreprises et aux professions libérales. Il vous permet d’apporter de l’art dans votre espace de travail, dans un bureau, un cabinet, ou une salle de réunion ou bien encore dans votre salle d’attente, un couloir ou à l’accueil.
Acquérir une œuvre d’art est non seulement un moyen d’embellir votre espace mais également d’afficher vos valeurs, d’affirmer votre identité et d’assumer une image haut de gamme auprès de vos collaborateurs et clients. Les facteurs d’échange et de partage qu’une œuvre d’art représente n’est pas à négliger car elle est aussi une source de bien-être, qui encourage la créativité au travail et procure un sentiment d’appartenance.
Les avantages financiers
Le leasing d’œuvre d’art comporte plusieurs avantages sur les plans financier et fiscal. Premièrement, le paiement progressif permet d’étaler le coût d’achat de l’œuvre sur plusieurs mois, voir plusieurs années. Il est par nature une charge locative et n’altère donc en rien la capacité d’emprunt de votre entreprise.
Il faut préciser que ce processus de financement entre dans le cadre de la décoration et l’aménagement des espaces professionnels au compte 6068 du plan comptable général, au même titre que la location ou l’achat de mobiliers ou d’éléments d’aménagements divers.
Selon l'article 39-1-1° du Code Général des Impôts (CGI), la totalité des mensualités versées est comptabilisée en charges déductibles du bénéfice net de l'entreprise. Cela vient donc en déduction de l'assiette de l'impôt des entreprises.
Selon l’article 238 bis AB du CGI, les mensualités versées au titre du leasing d’une œuvre d’un artiste contemporain sont déductibles de l’impôt sur les sociétés (IS) pour les entreprises ou de l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) pour les professions libérales. La location apporte une souplesse à l’entreprise, elle peut investir dans une œuvre d’art tout en défiscalisant 33% de son prix et jusqu’à 75 % pour une profession libérale soumise à l’IRPP.
En pratique
Pour acquérir une œuvre d’art en leasing, qu’il s’agisse d’une peinture, d’une estampe, d’une sculpture ou d’une céramique, il vous suffit de nous contacter afin de sélectionner une ou plusieurs œuvres. Nos spécialistes sont disponibles pour vous conseiller dans ce choix. Nous rédigerons le contrat de leasing en définissant avec vous les mensualités qui vous conviennent le mieux.
Une fois le contrat signé, nous assurons le transport dans les meilleurs délais avec nos partenaires de livraison, en France et à l’international. Au terme du contrat, vous aurez alors la possibilité de payer la part résiduelle pour devenir propriétaire de l’œuvre.
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